Mentions légales

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FURST VOUS INFORME EN TOUTE TRANSPARENCE

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le présent site Internet myfurst.com (la « e-boutique ») est la propriété exclusive de la société MY FRENCH FLAIR, SAS au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé au 23 rue Augereau 75007 Paris, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 842 098 378, ayant comme SIRET n° 842098378 00016, et sous le numéro individuel d’identification de TVA intracommunautaire FR83842098378.

La marque commerciale déposée « FURST » est la propriété exclusive de la société MY FRENCH FLAIR.

Le Président de la société MY FRENCH FLAIR et le Directeur de publication est le Docteur vétérinaire Monsieur Benjamin BAYON.

Contact téléphonique au +33 (0)7 60 53 42 59 (coût d’un appel normal non surtaxé depuis la France métropolitaine | coût depuis l'international vers la France selon le territoire).

Courrier électronique via Email de Contact

L'accès à la e-boutique ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'Utilisation. Le fait d'accéder et de naviguer sur la e-boutique constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des Conditions d’Utilisation précitées.

La e-boutique myfurst.com est hébergée par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada en Amérique du Nord.

Numéro de téléphone local : +1 888 746 7439

APPLICABLES À COMPTER DU 01/01/2019


Les présentes Conditions de Vente sont conclues entre :

La société MY FRENCH FLAIR SAS, au capital de 5 000 euros,
représentée par la marque commerciale protégée « FURST » et éditrice du site de vente en ligne myfurst.com,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 842 098 378 RCS PARIS,
joignable par courriel via Email de Contact et par téléphone au +33 (0)7 60 53 42 59,
Ci-après « FURST », « nous », « nous-mêmes », « notre » et « nos »,

ET

Tout internaute exclusivement personne physique visitant et/ou souhaitant et/ou ayant effectué un achat via le site Internet accessible via l’URL myfurst.com (la « e-boutique »),
Ci-après « client », « vous », « vous-mêmes », « votre » et « vos ».

IMPORTANT
Toute commande passée sur le site implique obligatoirement votre acceptation sans réserve des présentes conditions de vente.

(A) CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes Conditions de Vente visent à définir les modalités de vente à distance entre vous et FURST, de la commande au paiement et à la livraison. Celles-ci règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Celles-ci s'appliquent à toutes ventes de produits ou services que vous pouvez commander sur la e-boutique et via toutes les applications sur mobile ou numérique associées (collectivement, les « Interfaces ») ou directement par téléphone exclusivement via notre Support Client (le « Support Client »).

Nous vous vendrons les produits sur le territoire (le « Territoire ») avec une adresse de livraison :

UNION EUROPÉENNE France Métropolitaine
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède
INTERNATIONAL CONTINENT EUROPÉEN Monaco, Suisse, Andorre, Norvège, Islande, Liechtenstein, Saint-Marin, Gibraltar
CONTINENTS AMÉRICAINS Etats-Unis, Canada, Mexique, Argentine, Brésil
CONTINENT ASIATIQUE Israël, Fédération de Russie, Inde, Singapour, Chine, Taïwan, Hong Kong, Thaïlande, Corée du Sud, Japon, Émirats arabes unis, Koweït, Arabie Saoudite, Oman, Qatar, Bahreïn
CONTINENT OCÉANIQUE Australie, Nouvelle-Zélande
CONTINENT AFRICAIN Afrique du Sud
FRANCE D’OUTRE-MER Guadeloupe, Guyane, Réunion, Martinique, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna

Nous possédons et modifions les Interfaces conformément aux Conditions d’Utilisation et sommes responsables de nos pratiques en matière de recueil d’informations conformément aux conditions de la Politique de Confidentialité.

En passant commande, vous acceptez d’être lié par les conditions ci-après intégrées aux présentes Conditions de Vente :

  • les Conditions de Livraison ;
  • les Conditions d’Utilisation ;
  • la Politique de Confidentialité.

L’ensemble de ces conditions, datées, sont référencées en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à les lire attentivement, télécharger, imprimer et à en conserver une copie.

Dans le cadre de notre politique générale en faveur de la diversité, de la responsabilité sociétale et de la cause animale, vous êtes aussi invités à lire attentivement :

  • notre engagement pour le bien-être animal ;
  • notre démarche responsable envers les qualités éthiques et durables ;
  • notre action en faveur de l’accessibilité.

Vous pouvez découvrir nos différents engagements détaillés et référencés en bas de chaque page sur les Interfaces au moyen d’un lien cliquable.

(B)  ACCEPTATION DES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent à toute commande passée par l'intermédiaire des Interfaces ou du Support Client (collectivement les « Canaux de Vente »).

Votre confirmation de la commande implique l’adhésion irrévocable par vous-mêmes à ces présentes Conditions : vous vous engagez à les lire attentivement avant de procéder au paiement d’une commande.

Les présentes Conditions de Vente sont référencées en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions de Vente et à en conserver une copie.

Nous vous conseillons vivement de lire les Conditions de Vente à chaque nouvelle commande : la dernière version en ligne s’appliquant à toute nouvelle commande. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur les Interfaces.

En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer ladite commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les Conditions de Vente, sans limitation ni condition.

(C) MODIFICATION DES CONDITIONS DE VENTE

Les Conditions de Vente sont datées de manière précise en entête de page. Nous pouvons les modifier à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour.

Toute nouvelle version prendra immédiatement effet à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n'auront pas d'impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Une personne physique peut commander des produits par l’intermédiaire de nos Canaux de Vente, si et seulement si celle-ci :

  • a atteint l'âge de la majorité légale requis pour conclure des contrats (dix-huit ans minimum dans la plupart des pays) ;
  • jouit de la capacité légale de conclure des contrats ;
  • utilise une adresse d’expédition dans les pays que nous desservons.

Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité légale ou si pour une quelconque autre raison vous ne jouissez pas de la capacité légale de conclure des contrats, une personne tierce, comme l’un de vos parents ou votre tuteur, devra passer votre commande en votre nom : celle-ci sera dès lors invitée à lire et accepter les présentes Conditions de Vente.

En passant commande par les Canaux de Vente, vous déclarez et garantissez être un client (personne physique ou professionnel personne morale) et utilisateur final, de bonne foi, effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers, et que vous ne vendrez pas, ne distribuerez pas ou ne livrerez pas de toute autre manière que ce soit nos produits, ni n’achèterez nos produits ou services à des fins commerciales.

Vous êtes clairement informés et reconnaissez que les Canaux de Vente s’adressent aux consommateurs finaux et que les professionnels personnes morales doivent contacter le service commercial FURST via Email pour contacter Support Commercial afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes.

Pour passer commande, vous pouvez soit :

  • passer commande en tant que visiteur, sans créer par défaut un compte en ligne.

Soyez informé que pour une commande passée en tant que visiteur, nous pouvons être amenés à créer un compte dans nos systèmes internes afin de l’enregistrer.

  • vous enregistrer et créer un compte en ligne (l’ « Espace Client »).

Vous pouvez vérifier sur votre Espace Client le statut de votre commande. Le suivi de la livraison peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs.

Dans les deux cas de figure, vous serez invité à fournir des informations permettant de vous identifier en complétant le formulaire disponible sur les Interfaces. Tous les champs sont obligatoires, exceptés ceux indiqués comme optionnels, doivent être remplis pour que votre commande soit traitée.

Vos informations fournies lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Nous nous réservons le droit de vous demander de confirmer, par tout moyen approprié, votre identité, votre éligibilité et les informations communiquées.

Vous pouvez contacter le Support Client afin d’obtenir des informations sur le statut de votre commande.

(A) DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Chaque commande passée par l’intermédiaire des Canaux de Vente est sous réserve de disponibilité des produits et de notre acceptation de la commande. Chaque produit présenté sur les Interfaces, qui ne peut être ajouté au panier, n’est pas disponible à la vente sur les Interfaces.

Une limite de quantité peut s'appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.

(B) PERSONNALISATION DES PRODUITS

Un service de personnalisation des produits peut être proposés. Si vous souhaitez faire personnaliser votre produit, veuillez fournir les informations demandées dans les Canaux de Vente.

Nous nous réservons le droit de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou accompagnés d’un message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Il vous incombe de veiller à l’exactitude des mentions que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

Nous attirons votre attention sur le fait que les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits qui ont été personnalisés sur mesure, d’une manière ou d’une autre, ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente. Cette clause n'affecte pas vos droits de consommateur.

(C) CARACTÉRISTIQUE DES PRODUITS

Les produits vendus sont ceux figurant sur les Interfaces au jour de leur consultation, dans la limite des stocks disponibles.

Par souci de transparence auprès du consommateur et d’une prestation de haute qualité, un grand soin sera porté à la qualité des informations diffusées sur les produits.

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations, les descriptifs de produit, les dimensions et les couleurs, diffusées sur les Interfaces, dans les publicités ou dans les catalogues ou communiquées par l'intermédiaire du Support Client, soient exactes et exhaustives. Cependant, nous ne donnons aucune garantie quant à l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.

Si des erreurs ou des omissions venaient à se produire dans cette présentation, notre responsabilité ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Nous nous engageons à présenter les caractéristiques essentielles sur les fiches d’information et les informations obligatoires que vous devez recevoir en vertu du droit applicable dans les présentes Conditions de Vente.

Vous vous engagez à lire attentivement ces informations avant de passer une commande. Sauf indication expresse contraire, tous les produits vendus sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les Interfaces ou indiqués par le Support Client comprennent une taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qui s'applique exclusivement pour une livraison sur les territoires de l'Union Européenne et Monaco, mais excluent les frais de livraison qui restent à votre charge, sauf conditions particulières, et toutes autres taxes.

Le prix total de la commande est en euros et réglé en cette devise.

L’affichage du prix en devise, autre que l’euro, est proposée à titre informatif avec un taux de conversion actualisé. La transaction reste facturée en euros et des frais de change prélevés par votre banque peuvent être facturés en sus.

Les prix sont indiqués selon la devise sélectionnée sur les Interfaces, modifiable par vous-mêmes, lors de la consultation des produits, et sont exprimés toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Le prix hors taxes est aussi affiché sur chaque fiche produit et sur le panier pour votre parfaite information.

La TVA n'est pas appliquée si vous décidez :

  • d'exporter les produits hors de l’Union Européenne ;
  • d'exporter les produits en France d'Outre-mer ;
  • de faire livrer en tant que professionnel personne morale les produits dans un pays de l’Union Européenne.

Un tel mécanisme pour les particuliers personnes physiques ne sera pas disponible pour les clients se faisant livrer dans un territoire de l'Union européenne.

Veuillez contacter notre Support Client pour plus de détails à ce sujet.

Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que vous en soyez préalablement informés. Le taux de TVA applicable est exprimé en pourcentage de la valeur du produit vendu.

Les frais de livraison sont décrits via les Canaux de Vente. Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit après avoir choisi vos options de livraison. Un récapitulatif de ces frais sera fourni avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande, et ces frais figureront également dans les courriers électroniques que nous échangerons avec vous une fois que vous aurez choisi vos options de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix et frais de livraison sans préavis. Ils peuvent également être modifiés temporairement en cas d’offres ou de ventes spéciales. Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Nous veillons à ce que les prix des articles et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations ont été saisies dans le système ou vous ont été communiquées via le Support Client.

Toutefois, il est toujours possible que certains prix soient erronés. Si le prix de l'un des produits que vous commandez ou que les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer. Si nous ne parvenons pas à vous contacter à l’aide des coordonnées que vous avez fournies durant la procédure de commande, nous annulerons la commande et nous vous en informerons par écrit. Si nous acceptons votre commande par erreur et la traitons alors qu’une erreur se produit au niveau des tarifs indiqués ou des frais de livraison, nous pouvons annuler la fourniture du produit et vous rembourser les sommes que vous avez versées.

Veuillez noter que les modifications apportées à la loi en vigueur entre la date de votre commande et la date de réception de confirmation de la commande et des conditions d’expédition par écrit peuvent modifier les taxes liées à votre commande. Si la modification qui en résulte se traduit par une hausse des taxes qui vous sont facturées, nous vous contacterons et vous demanderons de reconfirmer votre commande.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes Conditions de Vente avant la passation de la commande. La validation de la commande vaut donc acceptation expresse des Conditions de Vente.

Afin de vous permettre de revenir sur la commande avant de la valider définitivement, des écrans de validation et d’acceptation sont à votre disposition : la commande ne sera définitivement enregistrée qu’à la dernière validation de l’écran de paiement de la commande (par carte bancaire).

Pour effectuer une commande sur les Interfaces, vous devez suivre les étapes décrites ci-après (à noter qu’en fonction de votre page de démarrage, les étapes peuvent légèrement différer).

(A) PASSAGE DE COMMANDE

La procédure de commande implique les étapes suivantes :

  • AJOUT AU PANIER : une fois que vous avez choisi un produit, en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées, vous pouvez le mettre dans votre panier. Vous pouvez alors décider de poursuivre vos achats et les ajouter à votre panier (sous réserve des limites de disponibilité et de quantité). Mettre un article dans votre panier ne garantit pas sa disponibilité au moment de l’achat, laquelle n’est confirmée qu’une fois que vous avez reçu une notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition par écrit.
  • VALIDATION DES ACHATS : lorsque vous êtes prêt, vous passez alors à la « Validation ». Vous pouvez supprimer du panier un ou plusieurs produit(s) que vous avez sélectionné(s) lors du processus de validation.
  • LIVRAISON, VÉRIFICATION ET PAIEMENT : lors du processus de validation, vous ajoutez et vérifiez les détails de votre commande et vos informations personnelles (notamment votre identification avec le courriel, l'adresse postale d’expédition, l’adresse postale de facturation et les données de paiement). Vous devez vérifier attentivement et confirmer tous les détails apparaissant (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des produits commandés, le mode de livraison et le prix) sur la page de résumé de la commande avant de passer définitivement votre commande.
  • PASSATION DE COMMANDE : vous pressez alors le bouton correspondant et passez votre commande. A compter du dernier clic d’acceptation, la commande est considérée comme irrévocable.

Si une commande est passée par l’intermédiaire du Support Client, notre opérateur vous guidera tout au long des étapes décrites ci-dessus et vous demandera verbalement de confirmer les détails de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d'annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables.

A titre d’exemple, nous pouvons refuser, résilier ou annuler votre commande en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande, ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion :

  • d'activités frauduleuses ;
  • de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

(B) PAIEMENT

SÉCURISATION DU PAIEMENT ET TRANSPARENCE

Nous prenons toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement.

Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur les Interfaces sont transmises directement à notre système bancaire et ne sont donc pas traitées sur les Interfaces.

Afin d’assurer la sécurité des paiements, nous utilisons la solution de paiement en ligne par carte bancaire grâce au protocole 3D Secure, défini par le prestataire de paiement agréé du Crédit du Nord en partenariat avec PAYZEN. Vos données de paiement sont cryptées (avec la norme internationale de sécurité SSL qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet.

Aucune coordonnée bancaire ne sera collectée sur nos Interfaces.

MOYENS DE PAIEMENT ACCEPTÉS

Nous acceptons les moyens de paiement identifiés via les Canaux de Vente dans le cadre de la procédure de commande. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identification particulière.

Le paiement s’effectue par carte bancaire. Le virement bancaire comme moyen de paiement peut potentiellement être accepté. Aucun autre moyen de paiement n’est accepté.

Vous nous garantissez détenir toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Lors de votre commande, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire adéquat. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous recevrez pour valider la commande un formulaire de paiement en ligne afin de renseigner vos coordonnées de paiement.

Aucune coordonnée bancaire ne sera collectée par l’intermédiaire du Support Client.

Les détenteurs de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si le paiement n'est pas autorisé, vous devrez contacter votre émetteur en vue de régler le problème.

Vous nous autorisez à effectuer les contrôles de sécurité nécessaires, à transmettre ou obtenir occasionnellement des informations (ou obtenir leurs mises à jour) vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Le montant total de votre achat sera débité de votre carte de paiement immédiatement après la passation de votre commande. Une notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition vous sera alors communiquée par écrit.

Si nous proposons PayPal comme moyen de paiement, le montant total de votre achat sera débité après la passation de votre commande. Le paiement préalable n'aura pas d’incidence sur vos droits légaux découlant des présentes Conditions de Vente (y compris par exemple tout droit à un remboursement). Si nous ne pouvons respecter nos obligations d’expédition et/ou de livraison énoncées ci-après, nous vous informerons par écrit (par courriel ou autrement) et nous vous rembourserons le paiement sans retard excessif.

Le règlement d'une commande par virement bancaire n'est autorisé qu'à notre seule discrétion. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d'approbation de commande. La commande ne sera traitée qu'après que nous ayons confirmé la réception du virement. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

DATE DE PAIEMENT

Le montant est débité totalement de votre compte bancaire au passage de la commande.

En cas de paiement unique par carte de crédit, votre compte bancaire sera débité dès la commande de produits passée.

En cas de livraison partielle, le montant total de la commande sera débité de votre compte bancaire et nous pourrons procéder à un remboursement de toutes les sommes versées pour les produits indisponibles au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

RETARD OU REFUS DE PAIEMENT

Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, vous devrez contacter le Support Client afin de payer la commande par tout autre moyen de paiement valable via les Canaux de Vente.

Dans l’hypothèse où la transmission du flux d’argent s’avèrerait impossible, la commande et la vente seront annulées.

(C) ACCUSE DE RÉCEPTION DE COMMANDE

Après la commande, vous recevrez un accusé de réception de la commande passée (par courriel, à condition que vous n'ayez pas fait d'erreur dans le formulaire d'inscription, ou autrement récapitulant les détails de votre commande ainsi qu'un numéro de référence de la commande). Prenez-soin de conserver ce numéro de référence de commande, pour toute demande ou recherche d’informations concernant votre commande avec le Support Client.

Cet accusé de réception de la commande ne vaut pas acceptation de votre commande.

Ce courriel vous confirme la prise en compte de votre commande, et non que le produit commandé est disponible.

Pour des raisons de sécurité ou de lutte contre la fraude, nous pouvons être amenés à réaliser des contrôles préliminaires avant de réaliser votre commande.

Si l’ensemble des contrôles est satisfaisant, nous procéderons au traitement de votre commande.

Vous devez vous assurer que l'accusé de réception que nous vous envoyons correspond précisément à vos intentions de commande. Si ce n'est pas le cas, ou que vous avez des questions, vous devez contacter au plus vite le Support Client.

(D) FACTURATION

Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire des Canaux de Vente, vous recevrez une facture qui vous sera adressée par écrit (sur votre courriel en lien hypertexte au format PDF ou accessible dans votre compte client).

L'établissement de la facturation nécessite que vous saisissiez les informations nécessaires lors de la commande.

Vous devez notamment indiquer toutes les informations exactes et nécessaires permettant la livraison.

Vous devrez ensuite préciser le moyen de paiement choisi.

Ni le bon de commande établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande envoyé par courriel ne constituent une facture. Vous recevrez l’original de la facture (par courriel ou autrement) ou celle-ci sera à votre disposition au téléchargement directement dans votre Espace Client accessible sur les Interfaces.

(E) DATE DE LA COMMANDE

La date de la commande est la date à laquelle nous accusons réception en ligne de la commande. Les délais indiqués ne commencent à courir qu’à partir de cette date.

(F) DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

L’indisponibilité d’un produit est généralement indiquée sur la page du produit concerné. Nous pouvons également vous informer du réassort d’un produit.

Cependant si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, nous nous engageons à vous informer dans les meilleurs délais si le produit est indisponible.

Dès lors, nous pouvons, à votre demande :

  • soit vous proposer l'expédition de tous les produits en même temps dès que les produits en rupture de stock seront à nouveau disponibles,
  • soit procéder à une expédition partielle des produits disponibles dans un premier temps, puis à l’expédition du reste de la commande lorsque les autres produits seront disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés,
  • soit vous proposer un produit alternatif de qualité et de prix équivalents, que vous accepterez.

Si vous décidez d’annuler la commande de produits indisponibles, vous obtiendrez le remboursement de toutes les sommes versées pour les produits indisponibles au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

(G) NOTIFICATION DE CONFIRMATION DE LA COMMANDE ET EXPÉDITION

Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des produits en stock, sont mentionnés sur les Interfaces. Ces délais s’entendent en jours ouvrés (hors week-ends ou jours fériés).

Nous vous adressons une notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition par écrit (par courriel ou autrement) au moment de l’expédition de votre commande : cette notification vaut acceptation de votre commande de notre part.

(H) TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ - TRANSFERT DE RISQUES

Le transfert de propriété des produits à votre profit ne prend effet qu’après complet paiement du prix par vous-mêmes.

Nous assurons les risques de perte et de détérioration des produits jusqu’à la livraison desdits produits. Le transfert des risques se fait donc à partir du moment où le destinataire de la commande a accusé réception des produits.

(I) PREUVE ET ARCHIVAGE

Tout contrat conclu correspondant à une commande d’un montant supérieur à 120 euros TTC (toutes taxes comprises) sera archivé pendant une durée de dix (10) ans.

Nous acceptons d’archiver ces informations afin d’assurer un suivi des transactions et de produire une copie du contrat à votre demande.

En cas de litige, nous aurons la possibilité de prouver que notre système de suivi électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.

Pour les modalités détaillées de l’expédition et de la livraison, nous vous invitons à consulter les Conditions de Livraison accessibles en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à lire attentivement, imprimer les Conditions de Livraison et à en conserver une copie.

La commande implique l’adhésion irrévocable par vous-mêmes aux présentes Conditions de vente et par conséquent aux Conditions de livraison précitées que vous vous engagez à lire attentivement et à accepter, avant de procéder au paiement d’une commande.

(A) DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION

DROIT DE RÉTRACTATION

Vous avez le droit d'annuler le contrat créé par notre notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition écrite sans donner de raison quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous acquérez, ou toute personne que vous nommez comme destinataire de la commande au moment du passage de la commande (autre que le transporteur) acquiert la possession physique des produits de votre commande.

Si vous êtes situé (conjointement votre domicile et votre adresse de livraison) dans l’Union Européenne et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Canaux de Vente, ce délai doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit de vous rétracter avant l’expiration de ce délai.

Pour annuler le contrat et restituer votre ou vos produits, vous devez soit :

  • contacter le Support Client et suivre les instructions ;
  • adresser par écrit une déclaration dénuée d’ambiguïté, telle qu’une lettre ou un courriel via Email pour contacter Support Client.

Sans obligation, vous pouvez également vous rétracter à l'aide du modèle de formulaire de rétractation présent en annexe.

EXCLUSION AU DROIT DE RÉTRACTATION

Au moment de la conclusion du contrat, si vous êtes situé (soit votre domicile ou soit votre adresse de livraison) en dehors de l’Union Européenne et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Canaux de Vente, le droit de rétractation ne s’applique pas.

De plus, le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :

  • fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuation sur le marché financier ;
  • fourniture de biens confectionnés selon vos spécifications, sur-mesure ou nettement personnalisés ;
  • fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
  • fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles ;
  • fourniture de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par vos soins après la livraison.

(B) CONDITIONS DE RETOUR DE PRODUITS

Nous vérifierons que le produit retourné remplit les conditions de retours et d’échanges. Le cas échéant nous procéderons au remboursement ou à l'échange applicable.

Nos produits doivent être retournés dans un état neuf et intact, en parfait état de remise en vente, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (si c'est le cas), ainsi que de la boîte et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires et documents.

Nous nous réservons le droit de refuser un retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.

Si vous avez reçu des articles gratuits avec votre commande, ces derniers doivent être retournés avec les produits.

Chaque retour sera soumis par nos soins à un contrôle rigoureux afin de s’assurer que les produits restitués sont conformes. Si les produits ne satisfont pas aux exigences de qualité pour un retour, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné répond aux exigences de qualité, nous procéderons au remboursement ou à l’échange applicable.

Le non-respect des présentes Conditions de Vente nous donnera le droit de refuser le produit retourné et de vous le renvoyer, à vos frais.

(C) PRODUITS NON ÉCHANGEABLES ET NON REMBOURSABLES

Les commandes de produits qui d’une manière ou d’une autre ont été personnalisés ou réalisés pour vous sur-mesure ou à la commande ne peuvent être annulées et lesdits produits ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement. Il s'agit notamment, et de manière non limitative, des produits qui auraient été gravés.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par vos soins ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés. Les articles personnalisés (gravure, médailles, produits brodés, etc.) ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.

(D) PROCÉDURE DE RETOUR

Les produits ayant été achetés par l'intermédiaire des Canaux de Vente peuvent être retournés uniquement à notre centre de distribution (le « Service Retours ») à l'adresse postale qui vous sera communiquée et confirmée par écrit (par courriel ou autrement) par le Support Client.

Les articles n’ayant pas été achetés par l'intermédiaire de nos Canaux de Vente ne peuvent pas être retournés au Service Retours.

Pour retourner un produit au Service Retours, vous devez suivre les étapes mentionnées ci-après :

Contactez le Support Client :

  1. selon le type de colis :
  • soit nous vous adresserons par courriel, ou vous téléchargerez sur nos Interfaces, une étiquette d’expédition prépayée, à imprimer et à apposer sur le colis ;
  • soit vous convenez d’une date de retrait avec notre partenaire logistique ;
  • soit vous le retournez par vos soins et à vos frais, à vos risques et périls : vous vous engagez dès lors à utiliser un emballage fermé, suffisant et résistant, à même de protéger le contenu du colis.

Vous pouvez être invité à ce stade à fournir des informations concernant le produit afin que nous réalisions une première évaluation de son état ;

  1. nous vous adresserons par écrit (par courriel ou autrement), ou vous téléchargerez sur nos Interfaces, un formulaire d’autorisation de retour, à imprimer ;
  2. veuillez remplir les informations demandées sur le formulaire d’autorisation de retour et le signer ;
  3. vous devez inclure dans l’emballage le formulaire d’autorisation de retour complété avec le produit ainsi que l’intégralité de ses accessoires, les articles gratuits que vous avez reçus dans le cadre de votre commande, l’intégralité des documents (notice d’utilisation, carte de garantie, etc.), dans leur boîte d’origine ;
  4. refermez l’emballage ;
  5. selon le procédé de retour choisi :
  • soit vous déposez auprès du transporteur le colis fermé par vos soins ;
  • soit à la date convenue, notre partenaire logistique vous apportera la lettre de transport prépayée et retirera le colis fermé.

Nous vous suggérons fortement d'effectuer le retour de produits par envoi recommandé ou muni d'une assurance complémentaire, vous garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

Dans tous les cas :

  • le retour s'effectue à vos risques ;
  • vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien, pour lequel vous êtes libre de choisir le mode d'expédition.

Vous devez conserver la preuve de l’expédition de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir cette preuve. Seules les marchandises reçues par le Service Retours pourront donner droit à un remboursement ou à un échange.

(E) REMBOURSEMENTS

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Canaux de Vente pour obtenir un remboursement, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier :

  • le droit d’annulation ;
  • la procédure de retour.

Seul l’acheteur sera habilité à recevoir un remboursement du prix d'achat. Une personne ayant reçu le produit en cadeau (le « Destinataire d’un Cadeau ») ne pourra pas recevoir un remboursement. Si vous êtes le destinataire d’un cadeau et souhaitez retourner un produit, veuillez contacter le Support Client afin de discuter des options qui vous sont proposées.

Si le retour respecte les présentes Conditions de Vente, nous déploierons des efforts raisonnables afin de vous rembourser le prix d'achat à l’aide du même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale dans les quatorze (14) jours suivant la réception du produit retourné par le Service Retours.

Les frais de retours sont à votre charge.

Les frais de port initiaux éventuels vous seront remboursés uniquement en cas de retour de la totalité de la commande. Nous ne sommes pas tenus de rembourser les frais supplémentaires si vous avez expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison le moins onéreux. Vous serez remboursé au coût de la livraison la moins onéreuse. Par exemple, le supplément pour une livraison express ne vous sera pas remboursé.

(F) ÉCHANGES

Vous pouvez retourner un produit acheté par l’intermédiaire des Canaux de Vente et l’échanger contre un autre produit, sous réserve que le retour respecte les présentes Conditions de Vente, en particulier :

  • le droit d’annulation ;
  • la procédure de retour.

Dans tous les cas, la vente du produit retourné sera annulée et une nouvelle commande du produit commandé devra être passée.

Si un produit doit être retourné au Service Retours pour être échangé contre un produit :

  • moins onéreux, seul l'acheteur du produit retourné aura droit à un remboursement de la différence de prix ;
  • plus onéreux, vous devrez au préalable régler la différence de prix.

Les produits sélectionnés sont couverts par la garantie applicable. Si vous souhaitez réparer un produit couvert par cette garantie, veuillez vous référer à ladite garantie applicable et appeler notre Support Client pour avoir plus d’informations.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir des droits légaux au titre de la législation applicable régissant la vente des biens de consommation ; ces droits ne sont pas affectés par les présentes Conditions de Vente ou la garantie applicable.

(A) GARANTIES LÉGALES

GARANTIE DE CONFORMITÉ

Nous sommes tenus de livrer un produit conforme, c'est-à-dire propre à l’usage attendu d’un bien semblable et correspondant à la description donnée sur les Interfaces. Cette conformité suppose que le produit présente les qualités que vous pouvez légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites, y compris dans les publicités et sur les étiquetages.

Dans ce cadre, nous sommes susceptibles de répondre des défauts de conformité existants lors de la délivrance et des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge ou a été réalisée sous sa responsabilité.

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du produit.

En cas de défaut de conformité, vous pourrez demander le remplacement ou la réparation du produit, à votre choix. Toutefois, si le coût du choix est manifestement disproportionné au regard de l’autre option envisageable, compte tenu de la valeur du produit ou de l’importance du défaut, nous pourrons procéder à un remboursement, sans suivre votre option choisie.

Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation serait impossible, nous nous engageons à restituer le prix du produit sous 30 jours à réception du produit retourné et en échange du renvoi du produit au Service Retours.

Enfin, vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit pendant les six (6) mois suivant la délivrance du bien.

Il est précisé que la présente garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie, le cas échéant, sur les produits.

GARANTIE DE VICES CACHES

Nous sommes tenus de la garantie à raison des vices cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que vous ne l’auriez pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, si vous les aviez connus.

Cette garantie vous permet, si vous pouvez prouver l’existence d’un vice caché, de choisir entre le remboursement du prix du produit s’il est retourné et le remboursement d’une partie de son prix, si le produit n’est pas retourné.

Dans l’hypothèse ou un remplacement ou une réparation ne serait pas possible, nous vous restituerons le prix du produit sous 30 jours suivant sa réception au Service Retours après renvoi par vos soins. L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par vous-même dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice.

(B) GARANTIES COMMERCIALES

Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie commerciale dite « garantie fabricant » dont nous ne serions être tenus pour responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer ladite garantie.

L’étendue et la durée de cette garantie varie selon les fabricants. Vous pouvez consulter les termes exacts des garanties sur le site Internet du fabricant ou dans la notice du produit.

Les services suivants, à la condition qu’ils soient proposés sur les Interfaces, peuvent être offerts à titre gratuit :

(A) PAPIER-CADEAU ET EMBALLAGE

Toutes les commandes sont emballées avec un emballage spécial FURST, excepté les produits trop volumineux.

(B) GRAVURES

La gravure peut être proposée sur des produits particuliers.

Si vous souhaitez faire graver un produit, veuillez fournir les données au Support Client ou, si disponible, les indiquer sur les Interfaces.

Les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits personnalisés ne peuvent être retournés en vue d'un échange ou d'un remboursement.

(C) MESSAGE

Nous pouvons dans certains cas vous proposer de personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé que nous imprimerons sur une carte-cadeau incluse dans votre commande. Nous nous réservons le droit de rejeter tout message de carte-cadeau jugé offensant ou inapproprié.

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties relatives aux produits et Canaux de Vente, qu’elles soient explicites ou implicites, ou découlant de toute pratique commerciale antérieure.

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de responsabilité ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur. Sous réserve de la phrase précédente, notre responsabilité totale envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris du fait d’une négligence) ou autre, même si nous avons été informés de la possibilité desdits dommages, ne pourra dépasser en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix des produits de votre commande.

Notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles qui vous sont imputables, notamment lors de la saisie de votre commande.

Nous ne serons soumis qu'à une obligation de moyen, pour toutes les étapes d’accès aux Interfaces, de la procédure de commande, de la livraison ou des services postérieurs. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une interruption du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence des cours et Tribunaux français. Par ailleurs, nous dégageons notre responsabilité pour tout manquement à nos obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuit, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive, grève, incendie, catastrophe, panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Nous précisons que nous ne contrôlons pas les sites web qui sont liés aux Interfaces. Nous excluons toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif sans aucune garantie quant à leur contenu.

Veuillez noter que dans certains pays, il se peut que la législation relative à la protection du consommateur ne prévoie pas certaines exclusions ou la limitation de garanties ou de responsabilités, et que par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer.

Tous les éléments visuels et sonores des Interfaces, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets. L’intégralité des Interfaces est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont notre propriété exclusive. Toute personne souhaitant créer un lien hypertexte direct vers les Interfaces doit nous en demander l'autorisation par écrit.

Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à notre demande. Les liens hypertextes vers les Interfaces qui utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits.

Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes composant les pages de ce site ne peut, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans notre autorisation expresse et préalable. De même, les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est interdite.

Si une clause, ou une partie de clause, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite clause ou clause partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, sans remettre en cause la validité ou légalité des autres clauses des présentes Conditions de Vente.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l'égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation d'une clause des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme valant renonciation par FURST de se prévaloir ultérieurement à l'une quelconque desdites clauses.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Cependant, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la garantie applicable.

Les présentes Conditions de Vente et les opérations qui en découlent seront régies et soumises au droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Les présentes Conditions de Vente sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une autre langue, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tout litige, ou réclamation étant lié aux Conditions de Vente, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera jugé ou soumis à l’arbitrage conformément auxdites Conditions de Vente.

Vous pouvez engager une procédure à notre encontre soit par-devant les tribunaux en France, soit dans le pays où vous êtes domicilié. Nous pouvons également engager une procédure à votre encontre par-devant les tribunaux du pays où vous êtes domicilié.

Sans aucune restriction à la formation de tout recours par-devant un tribunal compétent, vous et FURST ferez tous les efforts possibles pendant une période de trente (30) jours pour régler à l'amiable tout litige ou tout désaccord découlant du produit ou lié à celui-ci, aux Conditions de Vente ou à tout manquement y afférent.

Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité.

La partie souhaitant mettre en œuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après.

Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en œuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire expresse.

Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union Européenne, vous pouvez soumettre votre plainte à une institution de Règlement Alternatif des Litiges. Pour obtenir une liste des institutions de RAD de votre pays, vous pouvez consulter la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission Européenne.

Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Vente, ou sur des questions d’ordre général, veuillez contacter le Support Client aux horaires d’ouverture du service indiqués dans la rubrique « Nous contacter » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire ainsi que votre numéro de commande uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À l’attention de FURST

Email : Email pour contacter Support Client

Je vous avise par la présente que je me rétracte concernant mon contrat de vente des produits ci-après :

  • Numéro de commande :
  • Commandé(s) le …….. / reçu(s) le ……….
  • Nom du (des) consommateur(s) :
  • Adresse du (des) consommateur(s) :
  • Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié au format papier)
  • Date :

APPLICABLES À COMPTER DU 01/01/2019


Les présentes Conditions de Livraison sont conclues entre :

La société MY FRENCH FLAIR SAS, au capital de 5 000 euros,
représentée sous la marque commerciale protégée « FURST » et éditrice du site de vente en ligne myfurst.com,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 842 098 378 RCS PARIS,
joignable par courriel via Email de Contact et par téléphone au +33 (0)7 60 53 42 59,
Ci-après « FURST », « nous », « nous-mêmes », « notre » et « nos »,

ET

Tout internaute exclusivement personne physique ayant effectué une commande sur le site Internet accessible via l’URL myfurst.com (la « e-boutique »),
Ci-après « client », « vous », « vous-mêmes », « votre » et « vos ».

IMPORTANT
Toute commande passée sur le site implique obligatoirement votre acceptation sans réserve des présentes Conditions de Livraison.

(A) CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS DE LIVRAISON

Les présentes Conditions de Livraison visent à définir spécifiquement les modalités de l’expédition et de la livraison entre vous et FURST. Celles-ci règlent toutes les étapes nécessaires de la livraison entre les parties contractantes.

Celles-ci s'appliquent à toutes ventes de produits ou services que vous pouvez commander sur la e-boutique et via toutes les applications sur mobile ou numérique associées (collectivement, les « Interfaces ») ou directement par téléphone exclusivement via notre Support Client (le « Support Client »).

Nous vous livrerons les produits sur le territoire (le « Territoire ») défini par les Conditions de Vente.

Seuls vous ou la personne ayant reçu un produit en cadeau (le « Destinataire d’un Cadeau ») seront habilités à être destinataire de la livraison (collectivement, le « Destinataire »).

(B) ACCEPTATION DES CONDITIONS DE LIVRAISON

Les présentes Conditions de Livraison s'appliquent à toute commande passée par l'intermédiaire des Interfaces ou du Support Client (collectivement les « Canaux de Vente »).

Votre confirmation de la commande implique l’adhésion irrévocable par vous-mêmes à ces présentes Conditions : vous vous engagez à les lire attentivement avant de procéder au paiement d’une commande.

Les présentes Conditions de Livraison sont référencées en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » référencée au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à lire attentivement, imprimer les Conditions de Livraison et à en conserver une copie.

Nous vous conseillons vivement de lire les Conditions de Livraison à chaque nouvelle commande : la dernière version en ligne s’appliquant à toute nouvelle commande. La dernière version des présentes Conditions de Livraison sera toujours disponible sur les Interfaces.

En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer ladite commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les Conditions de Livraison, sans limitation ni condition.

(C) MODIFICATION DES CONDITIONS DE LIVRAISON

Les Conditions de Livraison sont datées de manière précise en entête de page. Nous pouvons les modifier à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour.

Toute nouvelle version des présentes Conditions de Livraison prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits ou services passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Livraison après que vous ayez passé commande n'auront pas d'impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

Votre commande est envoyée avec soin et amour par suivi complet de votre colis, à chaque étape clé, depuis son dépôt chez le transporteur jusqu'à son arrivée entre vos mains. La livraison est sécurisée à sa réception par l’obligation de présentation de votre pièce d'identité et par l’apposition de votre signature sur la preuve de livraison. Si votre colis arrive dégradé ou spolié, signalez-le systématiquement par écrit, prenez-le en photo et/ou refusez-le. En cas de contestation, ce constat écrit sera nécessaire.

(A) ZONE DE LIVRAISON

Nous n’acceptons que les commandes à livrer vers le pays identifié lors de la procédure de commande et compatible exclusivement avec le Territoire défini.

Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ce Territoire.

Veuillez noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que :

  • les zones militaires ;
  • certaines zones restreintes ;
  • les boîtes postales.

(B) DELAIS D’EXPÉDITION

Lors de la procédure de commande, nous vous indiquons les délais et formules d'expédition possibles des différents transporteurs pour les produits en cours d’achat.

Sauf cas de force majeure, les délais pour préparer une commande, puis établir la facture, avant expédition des produits en stock, sont mentionnés sur les Interfaces. Ces délais s’entendent en jours ouvrés (excluant week-ends et jours fériés).

Les commandes passées :

  • du lundi au vendredi (sauf jours fériés) avant midi, soit 12h au fuseau horaire Europe/Paris sont expédiées le jour même ;
  • après midi, soit 12h au fuseau horaire Europe/Paris ou les jours fériés sont expédiées le jour ouvrable suivant ;
  • le samedi ou le dimanche seront expédiées le lundi suivant (sauf jours fériés).

Les commandes comprenant des articles volumineux ou exceptionnels font l'objet d'un transport spécifique, pour lequel nous nous réservons le choix du transporteur. Dans ce cas, sauf cas de force majeure, celles-ci sont généralement expédiées dans les 2 jours ouvrés suivant la réception de votre paiement.

Les délais d’expédition sont donnés à titre indicatif et ne tiennent pas compte :

  • des retards éventuels causés par l’autorisation de paiement ;
  • de la disponibilité des stocks.

Un courriel vous sera automatiquement adressé au moment de l’expédition de vos produits, à condition que votre courriel figurant dans le formulaire de commande soit correct.

(C) FRAIS D’EXPEDITION

Les frais d'expédition se composent :

  • des frais de préparation et d'emballage ;
  • des frais de transport.

Les frais de préparation sont fixes et offerts gracieusement, alors que les frais de transport varient selon le poids du colis, son volume, le choix du transporteur, la destination et la formule d'expédition.

Nous vous invitions à regrouper vos achats en une seule commande : nous ne pouvons grouper des commandes distinctes. Dans ce cas, des frais d'expédition s'appliquent pour chacune d’elles.

Pour une commande comprenant plusieurs articles, dont des articles volumineux ou exceptionnels, nous pourrons être amenés à expédier votre commande en plusieurs colis séparés.

(D) EMBALLAGE

Les produits sont emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les produits pendant la livraison.

Vous vous engagez à respecter les mêmes normes lorsque vous retournez le produit.

Le détail des délais et frais de livraison est présenté sur les Interfaces.

(A) MODES DE LIVRAISON

Pour la livraison à domicile, nous proposons les modes de livraison « PREMIUM » en classique et « PRIORITY » en express.

Le mode « PICKUP » en point relais est également disponible pour une majorité de territoires de l’Union européenne.

Une livraison standard est l'option de livraison disponible la moins onéreuse.

Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

Une attention particulière est portée aux objets fragiles.

(B) DÉLAIS DE LIVRAISON INDICATIFS

Sauf cas de force majeure, les délais de livraison seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-après. Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque cause que ce soit.

Par conséquent, aucune demande d’indemnisation de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée.

Nous garantissons le bon acheminement des produits selon le mode de livraison que vous avez choisi.

Les délais de livraison indicatifs suivants courent à partir de la date de notre notification de confirmation de la commande et des conditions d'expédition. Plusieurs modes de livraison différents avec des délais de livraison indicatifs sont proposés :

  FRANCE MÉTROPOLITAINE
ET MONACO
UNION EUROPÉENNE INTERNATIONAL
HORS UNION EUROPÉENNE
PREMIUM 2 jours ouvrés 2 à 7 jours ouvrés * 4 à 11 jours ouvrés *
PRIORITY lendemain avant 13h ou 18h 1 jour ouvré 1 à 5 jours ouvrés *
PICKUP 2 jours ouvrés 2 à 7 jours ouvrés * INDISPONIBLE
* selon la destination

 

Pour une commande comprenant des articles volumineux ou exceptionnels, vous serez informé lors de la prise de commande des délais indicatifs.

Lors du passage de votre commande, vous pouvez indiquer une adresse de livraison alternative.

Toutes les commandes sont entièrement traçables par le transporteur.

Vous pouvez toujours les contacter si vous avez des questions concernant votre envoi.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne tiennent pas compte :

  • des délais de dédouanement ;
  • des aléas tels qu’une grève des transporteurs ou un surplus d’activités par exemple.

Nous sommes dans l’incapacité de livrer dans des boites postales.

Veuillez noter que la livraison à une adresse rurale excentrée peut allonger les délais.

Pour la livraison à domicile, en cas d'absence ou d'impossibilité de remise de votre colis, un avis d'instance est déposé dans votre boite à lettres. Celui-ci indique la date et l'adresse du lieu de retrait à laquelle vous pourrez retirer votre colis sur présentation d’une pièce d'identité. Il vous sera alors demandé de signer la preuve de livraison.

Un avis d'instance vous est notifié à l’arrivée de votre colis en point relais par courriel et/ou par message sur votre téléphone mobile (SMS).

Vous disposez d’un délai selon votre territoire à compter de la date de l'avis d'instance pour retirer votre colis : au-delà de ce délai, ce dernier sera automatiquement renvoyé à notre Centre de distribution, à vos frais. Nous vous invitons donc à surveiller le suivi de votre colis en ligne.

Les délais indiqués sont des délais moyens généralement constatés et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de votre Territoire. Ils ne constituent pas des délais de rigueur.

Nous ne pourrons voir notre responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.

Dans tous les cas, et pour pallier aux aléas de livraison, nous vous recommandons de suivre votre colis en ligne.

(C) FRAIS DE LIVRAISON

Les coûts d'expédition, qui s’entendent toutes taxes comprises exclusivement pour une livraison sur les territoires de l'Union Européenne et Monaco, sont calculés en fonction du poids et du volume du colis (hors emballage et cadeaux), de l’adresse de livraison, du transporteur ou du mode de transport, et du mode d’expédition choisi.

Le montant de ces coûts à votre charge sera dû en sus du prix des produits achetés.

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d’opérations promotionnelles.

Pour toute commande, le montant des frais de livraison vous est indiqué avant l’enregistrement définitif de la commande.

A la validation de la commande, vous reconnaissez être pleinement informé des participations par vous-mêmes aux frais d'envoi qui viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées.

(D) PROCÉDURE DE LIVRAISON

Nous nous efforçons à ce que la livraison soit effectuée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition, et dans tous les cas dans les trente (30) jours suivant cette date. Ce délai peut être rallongé si votre achat concerne un produit ou service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire comme indiqué dans les fiches détaillées des produits correspondants. Il s'agit par exemple des produits ou services que nous personnalisons ou fabriquons conformément à vos consignes.

En cas de livraison retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous en informerons dès que possible et déploierons des efforts raisonnables pour minimiser les conséquences du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours suivant la date de la notification de confirmation de la commande et des conditions d’expédition ou tout autre délai que nous indiquons, vous pouvez contacter le Support Client pour annuler la commande pertinente et obtenir un remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte au titre de tous produits que vous n’avez pas reçus. Dans le cadre d'un remboursement pour un colis non reçu dans les 30 jours suivant son expédition, vous devrez refuser le colis en question, sinon il vous sera facturé.

Votre droit à annuler une commande et d'obtenir le remboursement des sommes que vous nous avez versées en acompte pour les produits que vous n’avez pas reçus constitue votre unique recours si nous ne livrons pas la commande en question.

Lors de votre évaluation de votre délai de livraison, veuillez tenir compte du délai d'autorisation du paiement, de la vérification de l’adresse, des contrôles de sécurité et du traitement de la commande. Veuillez noter que la livraison est systématiquement soumise à la réception de votre paiement intégral.

Nous exigerons une signature manuscrite ou électronique du Destinataire à l'adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d'autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés.

Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par FURST, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré.

Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le Destinataire visé de la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison.

Le colis vous sera remis contre signature et sur présentation d'une pièce d'identité.

En cas d'absence, un avis de passage vous sera laissé, afin de vous permettre d'aller chercher le colis.

(E) TAXES ET FRAIS DE DOUANE

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises et hors droits de douane et taxes d'importation eventuels.

Pour toutes les commandes à destination de pays hors de l’Union européenne, des droits de douane et taxes peuvent s’appliquer et sont entièrement à votre charge.

Vous pouvez être responsable des droits d'importation et des taxes sur votre commande en fonction du pays dans lequel vous résidez. Malheureusement, nous n’avons aucun contrôle sur ces charges ou ces retards et ne pouvons prédire ce qu’ils peuvent être. Vous pouvez contacter votre bureau de douane pour plus d'informations.

FURST ne peut être tenu pour responsable de toute action et/ou coûts et/ou taxes et/ou retards dus à la douane sur lesquels il n’a aucun contrôle, ni aucune autorité.

Il est précisé que les livraisons seront effectuées sous trente (30) jours maximums. A défaut, vous devez nous mettre en demeure de livrer dans un délai raisonnable et en cas de non livraison dans ce délai, vous pourrez résilier le contrat.

Dès lors, nous vous rembourserons, sans retard excessif à compter de la réception de la lettre de résiliation, le montant total payé pour les produits, taxes et frais de livraison inclus, au moyen du même mode de paiement que celui que vous avez utilisé pour acheter les produits.

Nous sommes responsables jusqu’à votre livraison du produit.

Vous êtes tenus de vérifier l'état du colis et des produits à la réception de la livraison et de signaler les dommages dus au transport sur les bons de livraison, ainsi qu'à notre Support Client, dans un délai de 72 heures (ouvrées) par écrit (par courriel ou autrement). Passé ce délai, la livraison et les produits sont réputés conformes et exempts de tous vices.

(A) ANOMALIE, AVARIE, COLIS ENDOMMAGÉ

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le Destinataire est invité à vérifier l'état apparent du colis et des produits à la livraison.

En cas d'anomalie portant sur le colis (colis endommagé extérieurement, colis ouvert, trace de liquide, etc.) ou sur le(s) produit(s) commandé(s) (produit(s) manquant(s), produit(s) endommagé(s), avarie(s), produit(s) manquant(s) par rapport au bon de livraison, bruit anormal, etc.), le Destinataire doit impérativement suivre celle des procédures décrites ci-après.

Le non-respect de la procédure adéquate exclut tout recours à l'égard du transporteur et de FURST.

Notamment, le Destinataire ne pourra prétendre à aucun remboursement ou à ce que nous relivrons les produits commandés.

Il vous est également possible d'appeler le Support Client pour connaître les modalités de retour du (des) produit(s) endommagés. La procédure pour le retour des produits endommagés qui pourrait être indiquée par le Support Client devra alors impérativement être suivie par vous-mêmes. A défaut, vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement ou échange des produits en cause.

PROCÉDURES IMPÉRATIVEMENT A SUIVRE POUR UN COLIS ENDOMMAGE

LIVRAISON A DOMICILE

Si le livreur est présent :

  • refusez la livraison et émettez immédiatement l'ensemble des réserves manuscrites circonstanciées concernant l'anomalie détectée de manière claire et détaillée. Ces réserves devront être indiquées par le Destinataire sur le bon émargé du livreur en sa présence ;
  • vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d'un constat de spoliation. De manière préventive, nous vous conseillons de garder un double de ce formulaire.
  • signalez immédiatement le refus auprès du Support Client.

A défaut du refus du colis, vous devez obligatoirement :

  • déballer le colis en présence du livreur ;
  • inscrire des réserves manuscrites circonstanciées en faisant signer le livreur à côté. Les réserves prises par le Destinataire constituent des moyens de preuve de l'existence et de l'importance du dommage. Veillez à être précis et complet dans leurs rédactions (la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécise) ;
  • notifier par lettre en recommandé avec accusé réception un courrier de protestation motivé au transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception ;
  • en informer le Support Client dans un délai de trois (3) jours ouvrés suivant la livraison de votre colis.

Pour des raisons probatoires, nous vous recommandons de nous communiquer des photographies sous toutes les faces de votre colis dans ce même délai.

Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et suremballage(s) compris).

Si le livreur n’est pas présent :

  • n’ouvrez pas le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre FURST ;
  • ramenez le colis non ouvert auprès du transporteur dans les trois (3) jours ouvrables à compter de la livraison ;
  • établissez un « constat de spoliation » auprès du transporteur ;
  • signalez le refus auprès du Support Client ;
  • la notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées à brefs délais et au plus tard dans un délai de trois (3) jours ouvrables.

LIVRAISON EN RELAIS

  • n’acceptez pas le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre FURST ;
  • signalez les dommages ou les manquements constatés ;
  • formulez toutes les réclamations et réserves auprès du Support Client.

LIVRAISON A L’INTERNATIONAL

  • n’ouvrez pas le colis. Attention : l’ouverture du colis exclut tout recours contre le service postal local et FURST ;
  • ramenez le colis non ouvert au transporteur en local dans les cinq jours ouvrables à compter de la livraison ;
  • établissez un constat d’anomalie (la dénomination varie selon les pays) ;
  • signalez l’anomalie auprès du Support Client ;
  • la notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées à brefs délais et au plus tard dans un délai de 3 jours ouvrables.

PROCÉDURE IMPÉRATIVEMENT A SUIVRE POUR UN PRODUIT MANQUANT OU ENDOMMAGÉ

Le Destinataire doit signaler l'absence ou la dégradation du produit auprès du Support Client.

Le Support Client pourra demander toute information relative à l'identité du Destinataire et procéder à toute vérification utile à cette occasion.

CONTESTATION D’UN COLIS LIVRÉ

Si le transporteur a déclaré votre colis livré mais que vous contestez cette livraison, nous pourrons être amenés à vous demander une contestation formelle et manuscrite ainsi que la déclinaison de votre identité.

En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de l'exercice du droit de rétraction. Néanmoins, pour que votre rétractation soit acceptée, vous devez auparavant nous avoir informés de l'anomalie ou de la spoliation.

RENVOI D’UN PRODUIT

Si les produits doivent être renvoyés, vous présenterez une demande de retour au Support Client.

Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de :

  • la copie du courrier adressé au transporteur, ou ;
  • du constat de spoliation, ou ;
  • du relevé d'anomalie obtenu du transporteur.

Par précaution, nous vous demandons de conserver un double de ce formulaire.

(B) ERREUR DE DESTINATAIRE

Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous vous prions de refuser le colis.

Dans le cas où vous l'auriez accepté, vous êtes prié de garder le colis en l'état et d'en informer aussitôt notre Support Client.

(C) PRODUITS LIVRÉS NON CONFORMES A LA COMMANDE

En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre Support Client.

Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité.

Nous vous rappelons que dans le cas où vous recevez une commande qui ne vous est pas destinée, vous êtes alors dans l'obligation de la rendre.

A défaut, nous serons en droit de vous facturer le produit que vous avez indûment reçu.

Si une clause, ou une partie de clause, des présentes Conditions de Livraison est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite clause ou clause partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Livraison, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres clauses des présentes Conditions de Livraison n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Livraison (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la livraison, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l'égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Livraison, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Livraison ne saurait être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le Destinataire d’un Cadeau bénéficiera de la garantie applicable.

Les présentes Conditions de Livraison et les opérations qui en découlent seront régies et soumises au droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Les présentes Conditions de Livraison sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une autre langue, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tout litige, ou réclamation découlant de ou étant lié aux Conditions de Livraison, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera jugé ou soumis à l’arbitrage conformément auxdites Conditions de Livraison.

Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires concernant les présentes Conditions de Livraison, ou sur des questions d’ordre général, veuillez contacter le Support Client aux horaires d’ouverture du service indiqués dans la rubrique « Nous contacter » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

APPLICABLES À COMPTER DU 01/01/2019


Les présentes Conditions d’Utilisation sont conclues entre :

La société MY FRENCH FLAIR SAS, au capital de 5 000 euros,
représentée par la marque commerciale protégée « FURST » et éditrice du site de vente en ligne myfurst.com,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 842 098 378 RCS PARIS,
joignable par courriel via Email de Contact et par téléphone au +33 (0)7 60 53 42 59,
Ci-après « FURST », « nous », « nous-mêmes », « notre » et « nos »,

ET

Tout internaute exclusivement personne physique utilisant le site Internet accessible via l’URL myfurst.com (la « e-boutique »),
Ci-après « client », « vous », « vous-mêmes », « votre » et « vos ».

(A) CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les présentes Conditions d’Utilisation visent à définir votre utilisation de la e-boutique et toutes les applications sur mobile ou numérique associées (collectivement les « Interfaces ») entre vous et FURST. Celles-ci s'appliquent aussi à toute commande passée par l'intermédiaire des Interfaces ou du Support Client (collectivement les « Canaux de Vente »).

(B) ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les présentes Conditions d’Utilisation sont référencées en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à lire attentivement, imprimer les Conditions d’Utilisation et à en conserver une copie.

Nous vous conseillons vivement de lire les Conditions d’Utilisation à chaque nouvelle consultation des Interfaces : la dernière version en ligne s’applique à toute nouvelle utilisation. La dernière version des présentes Conditions d’Utilisation sera toujours disponible sur les Interfaces.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser les Interfaces. En utilisant les Interfaces, vous signifiez votre consentement et votre accord aux présentes Conditions d’Utilisation.  Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’Utilisation, vous n’êtes pas autorisé à poursuivre votre utilisation des Interfaces.

(C) MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Les Conditions d’Utilisation sont datées de manière précise en entête de page. Nous pouvons les modifier à tout moment. Par conséquent, veuillez les vérifier régulièrement afin d’être tenu informé des mises à jour.

Toute nouvelle version des présentes Conditions d’Utilisation prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes les utilisations des Interfaces à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions d’Utilisation après que vous ayez consulté les Interfaces n'auront pas d'impact sur ladite utilisation ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

En continuant à utiliser les Interfaces, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications.

(D) RÉSILIATION ET SUSPENSION

Vous acceptez que nous puissions, sans préjudice de nos autres droits, résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation des Interfaces, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une quelconque des stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part de nos droits ou de ceux d’un tiers.

Vous acceptez que nous puissions modifier ou suspendre l’accès à l’une quelconque des Interfaces, avec ou sans préavis. Vous acceptez que nous ne pourrons être tenue responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’Utilisation.

(A) HÉBERGEMENT

Le service d’hébergement des Interfaces est fourni par Shopify Inc. au Canada. Les Interfaces étant hébergées par d’autres sociétés, merci de vous reporter aux Conditions d’Utilisation de l’hébergeur.

(B) NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nos pratiques de collecte d’informations sur les Interfaces, tels que les types d’informations que nous recueillons concernant les visiteurs des Interfaces et les manières dont nous pouvons utiliser lesdites informations, sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité.

L’ensemble de cette Politique de confidentialité, datées, est référencée en bas de chaque page sur les Interfaces dans la rubrique « Mentions légales » et/ou « Confidentialité » au moyen d’un lien cliquable. Vous êtes invités à les lire attentivement, imprimer et à en conserver une copie.

(C) COMMANDE VIA LES INTERFACES

Si vous achetez un produit par l’intermédiaire des Canaux de Vente, vous devez lire les Conditions de vente régissant les modalités de ces achats. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » ci-après ne couvrent pas la vente de produits en ligne ou par téléphone. Veuillez vous reporter aux Conditions de vente pour connaître les exclusions et limitations de responsabilité pertinentes.

(D) CONTENU DE FURST

Nous fournissons via les Interfaces des informations concernant notre société et les produits pour votre usage personnel. Bien que nous nous assurons que les représentations des produits vendus sur les Interfaces soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions ou différences, notamment de couleur peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, et de manière non limitative, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, nous ne saurions être tenus responsables des différences apparentes entre les images des produits représentés sur les Interfaces et les produits originaux. En tout état de cause, une variation de nuance de couleur ne sera pas un motif de refus de livraison et de réclamation.

Vous pouvez télécharger une copie ou imprimer une copie du Contenu de FURST mis à votre disposition via les Interfaces, exclusivement pour votre usage personnel informatif et à des fins privées ou domestiques et non-commerciales à condition de ne pas supprimer ou modifier les termes de copyright, marques ou autres notices de propriété. Sauf mention explicite, le contenu que vous affichez ou lisez sur les Interfaces, comme les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres (le « Contenu de FURST ») est protégé par la loi, notamment par toute loi protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.

Il est strictement interdit de reproduire, vendre, publier, distribuer, modifier, afficher, retransmettre ou exploiter toute partie des Contenus de FURST de quelque autre façon que ce soit et à toutes autres fins. En outre, un Contenu de FURST ne peut pas être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, numérique ou non, à quelque fin que ce soit.

En cas de violation d'une quelconque clause des présentes Conditions d’Utilisation, votre autorisation d’utiliser un Contenu de FURST sera de fait immédiatement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Contenu de FURST devront être immédiatement détruites. Toute utilisation non autorisée d’un Contenu de FURST est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité, ou d'aller à l'encontre des règlements et statuts relatifs aux communications.

(E) COMMUNICATIONS ENVOYÉES OU NON SOLLICITÉES

Au sujet spécifique des communications envoyées à notre attention et qui ne concernent expressément pas la communication d’informations personnelles (régie par les règles énoncées dans la Politique de confidentialité) relatives :

  • aux demandes de clients ;
  • à l’utilisation des services ou à l’achat de produits par l’intermédiaire des Canaux de Vente.

Toute communication ou document non sollicité que vous nous transmettez via les Interfaces ou par l’intermédiaire de réseaux sociaux, par courriel ou autrement, y compris, sans toutefois s’y limiter, des données, des questions ou des réponses, commentaires, suggestions ou autres, sera traité comme non-confidentiel et non exclusif par nous-mêmes.

En nous envoyant des communications, vous nous octroyez automatiquement une concession de droits mondiale, libre de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d’utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher lesdites communications, seules ou dans le cadre d’autres œuvres, sous toute forme, média ou technologie connu(e) ou développé(e) par la suite, et le droit de céder ces droits à toute personne.

Toutes les informations que vous nous transmettez peuvent être utilisées par nous-mêmes à toutes fins, y compris, sans toutefois s’y limiter, de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication, de diffusion et d’affichage, ou de développement, de fabrication et de commercialisation de produits sur la base desdites informations.

(F) AVIS DE DROIT D’AUTEUR

Tout contenu (y compris les Contenus de FURST) présent sur les Interfaces est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) par nous-mêmes, soit octroyé sous licence à nous-mêmes et utilisé par cette dernière. Tous les droits sont réservés.

(G) LIENS VERS PAGES HORS SITE

Les Interfaces peuvent contenir des liens vers d’autres plateformes exploitées par des tiers non affiliés à nous-mêmes. L’inclusion de tout lien vers ces sites tiers n’implique pas notre approbation de ces sites.

Nous n’avons pas examiné l’intégralité du contenu de ces sites liés et ne sommes pas responsable du contenu ou de l’exactitude des pages hors site ou de tout autre site lié à l’une quelconque de nos Interfaces.

Si vous choisissez de cliquer sur un lien vers des pages hors site ou vers des sites tiers, vous agissez à vos propres risques.

(H) LIAISON VERS INTERFACES

Nous n’autorisons aucune liaison vers l’une quelconque des Interfaces à partir d’une plateforme tierce sans notre autorisation préalable écrite.

Le champ d’application de la limitation de responsabilité décrite ci-après s’applique à l’utilisation des Interfaces et non à une commande achetée par l’intermédiaire des Canaux de Vente.

Nous nous efforçons de nous assurer que les informations fournies sur les Interfaces soient exactes et complètes. Cependant, nous ne pouvons garantir de manière implicite ou explicite que tout Contenu de FURST est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit Contenu de FURST n’enfreindra pas les droits de tiers.

Nous ne garantissons pas que les aspects fonctionnels et/ou techniques des Interfaces ou tout Contenu de FURST soit exempt de toute erreur ou que les Interfaces, Contenus de FURST ou les serveurs permettant leur disponibilité soient exempts de virus ou autres composants nuisibles.

Si l’utilisation des Interfaces ou de tout Contenu de FURST entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des biens, matériels, équipements, données ou autres éléments, nous ne serons pas responsables de ces coûts.

Sans limiter la portée de ce qui précède, tous les éléments qui vous sont fournis sur les Interfaces le sont, à la fois :

  • en l’état ;
  • tels que disponibles ;
  • sauf disposition légale impérative contraire, sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris, sans toutefois s’y limiter, en termes de valeur commerciale, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage spécifique, de niveau de soin et de compétence raisonnables ou de non-violation des droits de propriété intellectuelle.

Nos fournisseurs et nous-mêmes ne formulons aucune garantie concernant tout document, logiciel, texte, téléchargement, élément graphique ou lien de FURST, ni aucune garantie quant aux résultats escomptés de l’aide des Interfaces.

Sauf disposition légale impérative contraire, nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects, de quelque nature, cause, origine ou conséquence que ce soit, résultant de l’utilisation des informations disponibles sur les Interfaces ou en relation avec l’utilisation desdites informations, ou tenues responsables concernant toute perte d’utilisation, interruption d’activité, perte de profits ou de données, quelle que soit la forme de l’action, quand bien même nous ayons été avertis de la possibilité de tels dommages.

Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.

Généralement, toutes les marques commerciales, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur les Interfaces sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées par nous-mêmes ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence de nous-mêmes par des tiers.

Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur les Interfaces ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une licence ou un droit d’utiliser toute marque commerciale sans l’autorisation écrite préalable de nous-mêmes ou du tiers propriétaire de la marque.

Le détournement de toute marque commerciale affichée sur les Interfaces, ou de tout autre contenu sur les Interfaces, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes Conditions d’Utilisation.

Sauf mention contraire, les informations et les documents présentés sur les Interfaces sont présentés uniquement à des fins de promotion de nos produits et services et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens.

Nous ne faisons aucune déclaration stipulant que les Contenus de FURST sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Contenus de FURST peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d’Utilisation sont tenues pour non valides ou considérées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites et les autres stipulations demeureront en vigueur.

Les présentes Conditions d’Utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous relativement à l’utilisation des Interfaces. Elles remplacent et éteignent tous les accords, projets d’accords, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs conclus par les parties, de quelque nature qu’ils soient, que ce soit par voie orale ou écrite, relativement à un tel objet.

La renonciation à nos droits suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de nos droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.

Les présentes Conditions d’Utilisation et les opérations qui en découlent seront régies et soumises au droit français.

En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Les présentes Conditions d’Utilisation sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une autre langue, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tout(e) litige, controverse ou réclamation découlant de ou étant lié(e) aux Conditions d’Utilisation, y compris la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera jugé(e) ou soumis(e) à l’arbitrage conformément auxdites Conditions d’Utilisation.

Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires concernant les présentes Conditions d’Utilisation, ou sur des questions d’ordre général, veuillez contacter le Support Client aux horaires d’ouverture du service indiqués dans la rubrique « Nous contacter » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

FURST s'efforce de protéger la vie privée de ses utilisateurs en respectant la réglementation en vigueur à cet égard ainsi que leurs données personnelles. C'est pourquoi nous vous invitions à vous référer à notre Politique de confidentialité via la rubrique « Confidentialité » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

FURST s'engage au quotidien pour la protection de la planète, notamment dans la revalorisation de nos packagings.

Nous avons conscience pour notre société de l'importance du tri des emballages et des produits en fin de vie. Nous vous invitons donc à prendre connaissance des conseils de bon sens sur le sujet en consultant le site des Consignes de tri. Plus généralement, FURST s’engage au quotidien à la fois dans une démarche responsable et valorise le bien-être animal auprès du plus grand nombre.

C'est pourquoi nous vous invitons à prendre connaissance de nos engagements pour le « Bien-être animal » et notre « Démarche responsable » référencés en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

FURST porte une attention particulière pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap. Nous vous invitions à vous référer à nos engagements pour l’accessibilité numérique via la rubrique « Accessibilité » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires concernant les présentes mentions légales, ou sur des questions d’ordre général, veuillez contacter le Support Client aux horaires d’ouverture du service indiqués dans la rubrique « Nous contacter » référencée en bas de chaque page au moyen d’un lien cliquable.

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